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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT
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ANDRE MICOLLIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANDRE MICOLLIER
JACOULOT, SAS

Numéro de dépôt :
3496365
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2027
ANDRE MICOLLIER de JACOULOT

Présentation de la marque ANDRE MICOLLIER

Déposée le 19 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE MICOLLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT domicilié(e) La Gare - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 484 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ANDRE MICOLLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE MICOLLIER arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

JACOULOT a également déposé les autres marques suivantes : VINCENT JACOULOT VIRTUS & LABOR , DISTILLERIE F. BOUHY , des Pasteurs , JACOULOT


JACOULOT, SAS - La Gare - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 401484183


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462981 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644607 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.